Titre : L'Isthme de Suez : journal de l'union des deux mers / gérant Ernest Desplaces
Éditeur : [s.n.] (Paris)
Date d'édition : 1863-06-15
Contributeur : Desplaces, Ernest (1828-1893?). Directeur de publication
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34430392j
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
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Description : 15 juin 1863 15 juin 1863
Description : 1863/06/15 (A8,N168). 1863/06/15 (A8,N168).
Description : Collection numérique : Bibliothèques d'Orient Collection numérique : Bibliothèques d'Orient
Description : Collection numérique : Collections de l’École... Collection numérique : Collections de l’École nationale des ponts et chaussées
Description : Collection numérique : Thématique : ingénierie,... Collection numérique : Thématique : ingénierie, génie civil
Description : Collection numérique : Corpus : canaux, écluses,... Collection numérique : Corpus : canaux, écluses, navigation intérieure
Description : Collection numérique : Corpus : ports et travaux... Collection numérique : Corpus : ports et travaux maritimes
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k6203247q
Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 4-O3b-240
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 26/11/2012
SUPLÉMENT, JOUKNAL DK L'UNION DES DEUX MERS, 817
CoLe commission, qui se réu~irait so^s ma prési-
dence, aurait à examiner dans quelle mesure et sur
quelles bases il serait possible de réorganiser nos
tribunaux dans les principales Echelles du Levant,
sans porter atteinte au principe de notre institution
consulaire, et en laissant subsister tout un ensemble
de traditions liouorables pour notre pays et de ga-
ranties précieuses que la prudence nous conseillerait
de maiutenir lors même que le sentiment de la di-
gnité nationale ne nous en ferait pas un devoir.
Si Votre Majesté daigne approuver les considéra-
tions qui me paraissent justifier la mesure que j'ai
l'honneur de lui proposer, je la prierai de vouloir
bien revêtir de sa signature h projet de décret an-
nexé au présent rapport.
Je suis avec respect., Sire, de Votre Majesté, le
très-humble, très obéissant serviteur et fidèle sujet,
DROUYN DE LHUYS.
A Paris, le 1er juin 1863.
Approuvé :
NAPOLÉON.
NAPOLÉON.
Par la grâce de Dieu et la volonté nationale,
Empereur des Français,
A tous présents et à venir, salut :
Sur le rapport de notre ministre' des affaires
étrangères,
Avons décrété et décrétons ce qui suit :
Art. l'r. — Une commission est instituée à l'effet
d'examiner si l'organisation des tribunaux consu-
laires doit être modifiée dans les Echelles du Levant
et de Barbarie, et de préparer, s'il y a lieu, un pro-
jet de règlement.
Art. 2. — Cette commission est composée ainsi
qu'il suit :
Président : M. Drouyn de Lhuys, ministre des af-
faires étrangères;
Vice-président : M. de Parieu, vice-président du
conseil d'Etat.
Membres de la.commission :
MM.
Baron Brenier, sénateur;
Comte de Lesseps, sénateur ;
Busson, député au Corps législatif;
Nogent Saiut-Laurens, député au Corps législatif ;
Conti, conseiller d'Etat;
Baron de Eutenval, conseiller d'Etat, ministre plé-
nipotentiaire, ancien chargé d'affaires de France à
Constantinople ;
Hebret, conseiller d'E'at, ministre plénipotentiaire,
directeur eus consulats et affaires commerciales
nu département des affaires étrangères;
Pascalis, président de chambre à la Cour de cassa-
tion.
Foucher (Victor), conseiller à la Cour de cassation;
Chevalier Le Moyne, ministre plénipotentiaire, an-
cien consul général à Alexandrie;
De Clercq, ministre plénipotentiaire ;
Greffier, directeur des affaires civiles au ministère de
la justice;
n. Pastré, président de la chambre de commerce de
Marseille;
Gaillard de Ferry, ancien consul général;
Meurand, sous-directeur au déparlement des affaires
étrangères ;
Baron Saillard, secrétaire d'ambassade.
Art. 3. — M. le baron Saillard remplira les fonc-
tions de secrétaire.
Art. 4. — Notre ministre des affaires étrangères
est chargé de l'exécution du présent décret.
Fait au palais des Tuileries, le 2 juin 18G3.
NAPOLÉON.
Par l'Empereur :
Le ministre des affaires étrangères,
DROUYN DE LHUYS.
RETOUR DE M. FERDINAND DE LESSEPS EN FRANCE.
Après un séjour de huit mois en Egypte, an mi-
lieu des travaux et des négociations importantes
dont nos lecteurs connaissent les heureux résultats,
après avoir accompagné S. A. I. le prince Napoléon
dans ta visite récente de l'isthme, le président-fon-
dateur de la Compagnie universelle, M. Ferdinand de
Lesseps, est arrivé à Paris le 7 de ce mois. Il y vient
pour présider l'assemblée générale des actionnaires,
qui se réunira le 15 juillet prochain, et pour lui sou-
mettre son rapport sur la situation de la Compag'nie.
Tout nous porte à croire que ce devoir rempli, le
séjour de M. de Lesseps ne se prolongera pas en
France, et qu'il retournera bientôt sur le théâtre de
ses opérations actives.
ERNEST DESPLACES.
PUBLICATION DU RAPPJRT DE M. HAWKSHAW.
Nous avons la satisfaction d'annoncer au lecteur
la publication et la mise en vente du rapport de
M. Hawkshaw, président de la société des ingénieurs
civils de Londres, qui, on se le rappelle, avait été
chargé par le feu vice-roi Mohammed-Saïd d'aller étu
dier les travaux de l'isthme, et de lui présenter un
CoLe commission, qui se réu~irait so^s ma prési-
dence, aurait à examiner dans quelle mesure et sur
quelles bases il serait possible de réorganiser nos
tribunaux dans les principales Echelles du Levant,
sans porter atteinte au principe de notre institution
consulaire, et en laissant subsister tout un ensemble
de traditions liouorables pour notre pays et de ga-
ranties précieuses que la prudence nous conseillerait
de maiutenir lors même que le sentiment de la di-
gnité nationale ne nous en ferait pas un devoir.
Si Votre Majesté daigne approuver les considéra-
tions qui me paraissent justifier la mesure que j'ai
l'honneur de lui proposer, je la prierai de vouloir
bien revêtir de sa signature h projet de décret an-
nexé au présent rapport.
Je suis avec respect., Sire, de Votre Majesté, le
très-humble, très obéissant serviteur et fidèle sujet,
DROUYN DE LHUYS.
A Paris, le 1er juin 1863.
Approuvé :
NAPOLÉON.
NAPOLÉON.
Par la grâce de Dieu et la volonté nationale,
Empereur des Français,
A tous présents et à venir, salut :
Sur le rapport de notre ministre' des affaires
étrangères,
Avons décrété et décrétons ce qui suit :
Art. l'r. — Une commission est instituée à l'effet
d'examiner si l'organisation des tribunaux consu-
laires doit être modifiée dans les Echelles du Levant
et de Barbarie, et de préparer, s'il y a lieu, un pro-
jet de règlement.
Art. 2. — Cette commission est composée ainsi
qu'il suit :
Président : M. Drouyn de Lhuys, ministre des af-
faires étrangères;
Vice-président : M. de Parieu, vice-président du
conseil d'Etat.
Membres de la.commission :
MM.
Baron Brenier, sénateur;
Comte de Lesseps, sénateur ;
Busson, député au Corps législatif;
Nogent Saiut-Laurens, député au Corps législatif ;
Conti, conseiller d'Etat;
Baron de Eutenval, conseiller d'Etat, ministre plé-
nipotentiaire, ancien chargé d'affaires de France à
Constantinople ;
Hebret, conseiller d'E'at, ministre plénipotentiaire,
directeur eus consulats et affaires commerciales
nu département des affaires étrangères;
Pascalis, président de chambre à la Cour de cassa-
tion.
Foucher (Victor), conseiller à la Cour de cassation;
Chevalier Le Moyne, ministre plénipotentiaire, an-
cien consul général à Alexandrie;
De Clercq, ministre plénipotentiaire ;
Greffier, directeur des affaires civiles au ministère de
la justice;
n. Pastré, président de la chambre de commerce de
Marseille;
Gaillard de Ferry, ancien consul général;
Meurand, sous-directeur au déparlement des affaires
étrangères ;
Baron Saillard, secrétaire d'ambassade.
Art. 3. — M. le baron Saillard remplira les fonc-
tions de secrétaire.
Art. 4. — Notre ministre des affaires étrangères
est chargé de l'exécution du présent décret.
Fait au palais des Tuileries, le 2 juin 18G3.
NAPOLÉON.
Par l'Empereur :
Le ministre des affaires étrangères,
DROUYN DE LHUYS.
RETOUR DE M. FERDINAND DE LESSEPS EN FRANCE.
Après un séjour de huit mois en Egypte, an mi-
lieu des travaux et des négociations importantes
dont nos lecteurs connaissent les heureux résultats,
après avoir accompagné S. A. I. le prince Napoléon
dans ta visite récente de l'isthme, le président-fon-
dateur de la Compagnie universelle, M. Ferdinand de
Lesseps, est arrivé à Paris le 7 de ce mois. Il y vient
pour présider l'assemblée générale des actionnaires,
qui se réunira le 15 juillet prochain, et pour lui sou-
mettre son rapport sur la situation de la Compag'nie.
Tout nous porte à croire que ce devoir rempli, le
séjour de M. de Lesseps ne se prolongera pas en
France, et qu'il retournera bientôt sur le théâtre de
ses opérations actives.
ERNEST DESPLACES.
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la publication et la mise en vente du rapport de
M. Hawkshaw, président de la société des ingénieurs
civils de Londres, qui, on se le rappelle, avait été
chargé par le feu vice-roi Mohammed-Saïd d'aller étu
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