Réutiliser nos collections

Héritage des ponts et chaussées, la bibliothèque numérique de l’École nationale des ponts et chaussées a été réalisée à partir des outils développés par la Bibliothèque nationale de France (BnF) pour sa bibliothèque numérique Gallica. Hébergée par la BnF, Héritage des ponts et chaussées donne accès à des reproductions numériques d'œuvres tombées pour la plupart dans le domaine public. Les contenus sont mis à la disposition de l’usager en moyenne définition.

La réutilisation des contenus identifiés : « Source : École nationale des ponts et chaussées » sont téléchargeables et réutilisables avec la mention « École nationale des ponts et chaussées », selon les termes de la licence ouverte Etalab :

« La licence ouverte Etalab permet toute exploitation de l’œuvre (partager, copier, reproduire, distribuer, communiquer, réutiliser, adapter) par tous moyens, sous tous formats et sous toutes licences. Toutes les exploitations de l’œuvre ou des œuvres dérivées, y compris à des fins commerciales, sont possibles. La seule obligation est de : créditer les créateurs de la paternité des œuvres originales, d’en indiquer les sources et d’indiquer si des modifications ont été effectuées aux œuvres (obligation d’attribution). »

La fourniture en haute définition d’images, numérisées ou en support papier, pour des réutilisations à but commercial est payante, contient obligatoirement la mention de la source « École nationale des ponts et chaussées » et peut être soumise à délai. L'usager doit adresser sa demande à patrimoine [arobase] enpc.fr.
La gratuité s’applique pour le ministère de la Transition écologique (MTE), pour les établissements partenaires de l’École, ainsi que pour les associations à but non lucratif.

Quelques contenus sont soumis à un régime de réutilisation particulier. Il s'agit :

• des reproductions de documents protégés par un droit d'auteur appartenant à un tiers. Ces documents ne peuvent être réutilisés sans l’obtention préalable de l’autorisation du titulaire de droits, sauf dans le cadre de la copie privée.
• des reproductions numériques provenant des collections de la Bibliothèque nationale de France. Celles-ci sont signalées par la mention « Source : Bibliothèque nationale de France ». Leur réutilisation s'inscrit dans le cadre de la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 :
  La réutilisation non commerciale de ces contenus est libre et gratuite dans le respect de la législation en vigueur et du maintien de la mention de la source.
  La réutilisation commerciale de ces contenus est payante et fait l'objet d'une licence. Est entendue par réutilisation commerciale la revente de contenus sous forme de produits élaborés ou de fourniture de service (en savoir plus).
• des reproductions de documents conservés dans d’autres bibliothèques ou institutions partenaires de l’École nationale des ponts et chaussées. Celles-ci sont signalées par la mention : « Source : Nom du partenaire ». L'usager est invité à s'informer auprès de ces bibliothèques ou institutions concernant leurs conditions de réutilisation respectives.

La réutilisation des métadonnées des documents disponibles dans Héritage des ponts et chaussées est soumise à la licence ouverte Etalab.