Presse et revues
28 pages
Titre : Cosmos : revue encyclopédique hebdomadaire des progrès des sciences / fondée... par M. B. R. de Monfort ; rédigée par M. l'abbé Moigno
Éditeur : [B. R. de Monfort] (Paris)
Éditeur : A. TramblayA. Tramblay (Paris)
Éditeur : bureaux du Cosmosbureaux du Cosmos (Paris)
Date d'édition : 1856-10-03
Contributeur : Moigno, François (1804-1884). Rédacteur
Contributeur : Monfort, Benito R. de (18..-18..). Directeur de publication
Contributeur : Meunier, Victor (1817-1903). Directeur de publication
Contributeur : Meunier, Stanislas (1843-1925). Rédacteur
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb32749351k
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Format : Nombre total de vues : 1809 Nombre total de vues : 1809
Description : 03 octobre 1856 03 octobre 1856
Description : 1856/10/03 (A5,N13). 1856/10/03 (A5,N13).
Description : Collection numérique : Collections de l’École... Collection numérique : Collections de l’École nationale des ponts et chaussées
Description : Collection numérique : Thématique : ingénierie,... Collection numérique : Thématique : ingénierie, génie civil
Description : Collection numérique : Corpus : Art de l'ingénieur Collection numérique : Corpus : Art de l'ingénieur
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bd6t5707657k
Source : Bibliothèque nationale de France, département Littérature et art, Z-46242-46279
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 10/08/2022
T. IX, 3 octobre 1856.
Cinquième année.
COSMOS.
NOUVELLES ET FAITS DIVERS.
/Nousappten ions avec bonheur, nous ne le cachons pas, que
M. Goodyear et ses cessionnaires MM. Hutchinson, Henderson
=etGie ont perd u le procès qu’ils avaient intenté à MM. Soléliat
frères, de Saint-Étienne, pour leur faire cesser la fabrication des
chaussures en caoutchouc vulcanisé. La Cour impériale de Paris,
quatrième chambre, considérant: que des déclarations faites par
un grand nombre de témoins, et par M. Goodyear lui-même, il
résulte la preuve que, dès 1842, deux ans avant que M. Goodyear
se fût fait breveter pour sa découverte, en France ou à l’étranger,
cette découverte avait cessé d’être nouvelle ; que les produits en
avaient été vendus en Amérique et en Angleterre;... que toutes les
fois qu’il y a divulgation antérieure, notamment pour l’usage
public de l’industrie, la déchéance est encourue;... qu’après avoir
obtenu son brevet en France, le 16 avril 1844, M. Goodyear n’en a
fait aucun usage sérieux avant le mois de juillet 1847 ; que
M. Goodyear ne justifie son inaction paraucun motif suffisant;.. que
l’industriel breveté ne peut, sous peine de déchéance, introduire
en France des produits fabriqués à l’étranger, suivant les procé
dés de son brevet; et que de fait depuis 1847 jusqu’en 1854 des
importations considérables de chaussures en caoutchouc vulca
nisé ont été faites en France, par des Sociétés américaines, aux
quelles M. Goodyear avait cédé ses brevets;.... que M. Goodyear
ne s’est servi, pendant plusieurs années, du brevet d’importation
qu’il avait pris en France que pour s’assurer dans ce pays le mo
nopole de la vente des produits qu’il fabriquait ou faisait fabri
quer en pays étranger sur la plus vaste échelle;... décharge les
appelants des condamnations contre eux prononcées, les renvoie
des fins de la poursuite, etc., etc. Nous disons que nous nous
réjouissons grandement de cet arrêt, parce qu’il est démontré
pour nous que l’invention du caoutchouc vulcanisé est une inven
tion française, dont l’honneur revient à M. le docteur Barthélémy,
qui prit son premier brevet en 1838. Cet arrêt est d’autant plus
remarquable que M. Goodyear avait déjàga gne plsieurs procès
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Cinquième année.
COSMOS.
NOUVELLES ET FAITS DIVERS.
/Nousappten ions avec bonheur, nous ne le cachons pas, que
M. Goodyear et ses cessionnaires MM. Hutchinson, Henderson
=etGie ont perd u le procès qu’ils avaient intenté à MM. Soléliat
frères, de Saint-Étienne, pour leur faire cesser la fabrication des
chaussures en caoutchouc vulcanisé. La Cour impériale de Paris,
quatrième chambre, considérant: que des déclarations faites par
un grand nombre de témoins, et par M. Goodyear lui-même, il
résulte la preuve que, dès 1842, deux ans avant que M. Goodyear
se fût fait breveter pour sa découverte, en France ou à l’étranger,
cette découverte avait cessé d’être nouvelle ; que les produits en
avaient été vendus en Amérique et en Angleterre;... que toutes les
fois qu’il y a divulgation antérieure, notamment pour l’usage
public de l’industrie, la déchéance est encourue;... qu’après avoir
obtenu son brevet en France, le 16 avril 1844, M. Goodyear n’en a
fait aucun usage sérieux avant le mois de juillet 1847 ; que
M. Goodyear ne justifie son inaction paraucun motif suffisant;.. que
l’industriel breveté ne peut, sous peine de déchéance, introduire
en France des produits fabriqués à l’étranger, suivant les procé
dés de son brevet; et que de fait depuis 1847 jusqu’en 1854 des
importations considérables de chaussures en caoutchouc vulca
nisé ont été faites en France, par des Sociétés américaines, aux
quelles M. Goodyear avait cédé ses brevets;.... que M. Goodyear
ne s’est servi, pendant plusieurs années, du brevet d’importation
qu’il avait pris en France que pour s’assurer dans ce pays le mo
nopole de la vente des produits qu’il fabriquait ou faisait fabri
quer en pays étranger sur la plus vaste échelle;... décharge les
appelants des condamnations contre eux prononcées, les renvoie
des fins de la poursuite, etc., etc. Nous disons que nous nous
réjouissons grandement de cet arrêt, parce qu’il est démontré
pour nous que l’invention du caoutchouc vulcanisé est une inven
tion française, dont l’honneur revient à M. le docteur Barthélémy,
qui prit son premier brevet en 1838. Cet arrêt est d’autant plus
remarquable que M. Goodyear avait déjàga gne plsieurs procès
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